Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
1 juin 2010 2 01 /06 /juin /2010 14:23

Au delà des protestations des conseillers généraux, l'inquiétude grandit  chez les édiles locaux et particulièrement les maires, pour preuve,  l'article relatif à l'intervention de Patrick Masclet.

 

Je le connais bien et, comme le précise l'article, il ne passe pas pour un « rebelle ».

 

Le président de l'Association des maires du Nord donne plutôt dans le consensus.

 

Mais hier devant ses collègues de toutes tendances, le maire UMP d'Arleux a pris ses distances avec le projet gouvernemental de réforme territoriale.

 

« Si les maires ne deviennent que des intendants, ils rendront leur tablier », prédit le porte-parole des maires nordistes.

 

Les inquiétudes sont de plusieurs types. Elles sont d'abord financières. Le gel pour trois ans des 50 milliards d'euros de dotations que l'État affecte aux collectivités va se traduire par une perte de pouvoir d'achat pour les communes.

 

« Heureusement, le fonds de compensation de la TVA n'est pas inclus dans ce gel », soupire Patrick Masclet. « La maîtrise des dépenses ne doit pas impacter l'investissement », explique Marc-Philippe Daubresse venu avec sa double casquette de maire de Lambersart... et de membre du gouvernement.

Regroupements d'office

Autre inquiétude : le projet envisage d'affecter la taxe foncière aux métropoles ou aux intercommunalités et d'en priver les communes. « La liberté de la commune, c'est celle de fixer l'impôt, il faut préserver son autonomie fiscale, ne pas la placer sous dépendance de la métropole en ne lui laissant pour seule marge que la taxe d'habitation », plaide Patrick Masclet.

L'élu du Douaisis se méfie également d'une réforme qui permettrait des regroupements d'office de communes sous l'autorité du préfet ou qui attribuerait des compétences aux intercommunalités sans l'accord des communes concernées.

À la fois maire (PS) de Maubeuge, président d'agglo et vice-président du conseil général, Rémi Pauvros ne fait pas mystère d'une autre source de préoccupation : le futur des subventions que le conseil général accorde aux communes pour certaines réalisations en matière d'aménagement, de sport ou de culture. « Nous sommes inquiets sur la capacité que nous aurons à assurer des compétences volontaristes », confie l'élu de la Sambre.

Invité d'honneur de cette journée, le président du Sénat, qui a enchaîné cinquante assemblées de maires, se veut plutôt rassurant(notre édition d'hier). Gérard Larcher plaide pour une nouvelle forme de péréquation entre collectivités « sinon, avec la réforme, nous aurons des territoires plus pauvres et d'autres plus riches ». En disant cela, le maire de Rambouillet ne prêchait pas pour sa paroisse.

Partager cet article

Repost 0

commentaires